Le Recueil des Actes Administratifs pour l'année 2023

Mars 2024

• Arrêté 21 RM DJ 2024 délégation RECTEUR DRAJES  - (publié le 26/03/2024)
• Arrêté n°2024-SG-0120 portant délégation de signature à Monsieur Jacques MIKULOVIC Recteur de la Région académique de Mayotte  - (publié le 26/03/2024)
• Arrêté n°2024-SG-0119 portant délégation de signature (DRAJES) à Monsieur Jacques MIKULOVIC Recteur de la Région académique de Mayotte  - (publié le 26/03/2024)

Novembre 2023

• Arrêté n°59 RM DJ 2023 Commission appel disciplinaire 2nd degré  - (publié le 30/11/2023)
• Arrêté académique portant constitution du CIRAS - (publié le 23/11/2023)

Octobre 2023

• 31RMDJ2023 : arrêté chorus concernant les habilitations de Mme Garcia (contrôleuse de gestion) - (publié le 27/10/2023)
• 32RMDJ2023 : arrêté de délégation de signature des chefs de pôle et chefs de division - (publié le 27/10/2023)

Juillet 2023

• Arrêté de composition disciplinaire du BAC (publié le 05/07/2023)

Avril 2023

• Arrêté chorus précisant le périmètre des BOP de la DRAJES (publié le 05/04/2023)
• Arrêté chorus : remplacement de Mme Abdullah adjointe à la DAF, nouvelles habilitations à monsieur Andjilani (publié le 05/04/2023)
• Commission disciplinaire d'appel des conseils de discipline en établissement (publié le 05/04/2023)

Mars 2023

• Arrêté 037-DRH-2023 du 12 janvier portant désignation des membres du CSA et des F3SCT (publié le 15/03/2023)
• Arrêté 038-DRH-2023 du 27 février 2023 portant désignation des membres du CSA et du F3SCT (publié le 15/03/2023)

Janvier 2023

• Arrêté n°005-DRH-2023 portant désignation des membres du CSA et de la formation spécialisée du CSA de l'académie de Mayotte (publié le 17/01/2023)
• Arrêté n°006 portant composition des représentants CAPA des PE et des instituteurs de Mayotte (publié le 17/01/2023)
• Arrêté n°007 portant composition des représentants à la CAPL ADJAENES et des ATEE (publié le 17/01/2023)
• Arrêté n°008-DRH-2023 portant composition des représentants à la CAPA des INFENES,CTSS et des AS de Mayotte (publié le 17/01/2023)
• Arrêté n°009-DRH-2023 portant composition des représentants à la CAPA des ens.du 2d,prof  de l'ensam, cpe et psy de Mayotte (publié le 17/01/2023)
• Arrêté n°010-DRH-2023 portant composition des représentants à la CAPA des PERDIR (publié le 17/01/2023)
• Arrêté n°011-DRH-2023 portant composition des représentants à la CCP  des AAE de Mayotte (publié le 17/01/2023)
• Arrêté n°012-DRH-2023 portant désignation des membres de la CCMA  de l'enseignement privé de Mayotte (publié le 17/01/2023)
• Arrêté n°013-DRH-2023 portant nomination des membres CCP des agents contractuels surveillance et d'accompagnement des élèves de Mayotte (publié le 17/01/2023)
• Arrêté n°14 portant nomination des membres de la CCP des agents contractuels exerçant des fonctions d'enseignement, d'éducation et psychologue de Mayotte (publié le 17/01/2023)
• Arrêté n°015-DRH-2023 portant composition des membres de la CCP des ATPSS (publié le 17/01/2023)

2 arrêtés de la préfecture

• Arrêté du préfet concernant la délégation financière des budgets de l'Etat pour les BOP de la DRAJES (publié le 11/01/2023)
• Arrêté du préfet concernant la délégation financière des budgets de l’État pour les BOP du rectorat (publié le 11/01/2023)

4 arrêtés de délégation du recteur vers ses services

• Arrêté CHORUS (publié le 11/01/2023)
• Arrêté de délégation financière concernant la DRAJES (publié le 11/01/2023)
• Arrêté des chefs de service (publié le 11/01/2023)
• Arrêté de délégation au DAASEN (publié le 11/01/2023)

 

• Arrêté n° 365-DRH-2022 portant nomination des représentants à la CAPA des  PERDIR de Mayotte (publié le 02/01/2023)
• Arrêté n°366-DRH-2022 portant  nomination des représentants à la CAPD des instit. et PE de Mayotte (publié le 02/01/2023)
• Arrêté n° 367 DRH-2022 portant nomination des représentants CAPA des SAENES (publié le 02/01/2023)
• Arrêté n° 368 portant nomination des représentants  à la CAPA des ATRF  de Mayotte (publié le 02/01/2023)
• Arrêté n° 369-DRH-2022 portant nomination des représentants à la CAPA des INFENES, CTSS, ASSAE de Mayotte (publié le 02/01/2023)
• Arrêtés n°370-DRH-2022 portant nomination des répresentants à la CAPA des AAE (publié le 02/01/2023)
• Arrêté n°371 portant nomination des représentants à la commission ADJAENES et ATEE (publié le 02/01/2023)
• Arrêté n° 372-DRH-2022 portant nomination des représentants à la CAPA des ens. du 2d degré, prof. de l'ensam, cpe,psy. de Mayotte (publié le 02/01/2023)

 

Le Recueil des Actes Administratifs pour l'année 2022

Novembre 2022

• Arrêté du 29 novembre portant création du bureau de vote électronique centralisateur pour CAPA, CAPD et CCP relevant de l'académie de Mayotte (publié le 02/11/2022)
• Arrêté du 29 novembre portant création du bureau de vote électronique centralisateur pour l'élection de la CCMA de Mayotte (publié le 02/11/2022)

Octobre 2022

• Arrêté de délégation de signature de monsieur le DAASEN (publié le 26/10/2022)

Septembre 2022

• Arrêté portant modification de l'arrêté de composition du comité technique (publié le 15/09/2022)
• Arrêté portant sur la composition des membres de la CAPL des adjoints technique de recherche et de la formation de Mayotte (publié le 02/09/2022)
• Arrêté portant sur la nomination des membres du CHSCTA (publié le 02/09/2022)

Août 2022

• Arrêté Chorus de M. Gwenaël LE-BERRE (publié le 23/08/2022)

juin 2022

• Arrêté RAPO instruction dans la famille (publié le 03/06/2022)
• Arrêté de délégation de signature des chefs de divisions 2022 (publié le 02/06/2022)
• Arrêté concernant la délégation de signature pour le GIP (publié le 02/06/2022)

avril 2022

• Arrêté concernant la délégation de signature de la DRAJES (publié le 13/04/2022)

mars 2022

• PREFET - DRAJES Arrêté délégation de signature M.HALBOUT (publié le 22/03/2022)

Juin 2022

• Arrêté portant création de l’École Académique de Formation Continue (publié le 08/07/2022)